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Cet article s'applique à la vente en : Royaume-Uni

Pilules et gélules (A_HLTH_PILLCAPSULETABLET)

Pourquoi ce code est-il utilisé ?

Ce code fiscal est attribué aux pilules et aux gélules conçues pour les régimes alimentaires et la perte de poids.

Quels sont les produits généralement concernés ?

Les articles auxquels ce code fiscal de produit est généralement appliqué incluent les pilules, gélules et comprimés conçus pour la perte de poids.

Quels types de produits sont généralement exclus ?

Ce code fiscal ne s'applique pas aux articles suivants :

  • Compléments alimentaires
  • Substituts de repas
  • Vitamines et minéraux
  • Boissons et barres nutritionnelles
Règles d'imposition du produit
Pays Code pays Taux TVA
Autriche AT R2
Belgique BE R
Bulgarie BG S
Croatie HR S
Chypre CY R
République tchèque CZ R
Danemark DK S
Estonie EE S
Finlande FI R
France FR S
Allemagne DE R
Grèce GR S
Hongrie HU S
Irlande IE R
Italie IT S
Lettonie LV S
Lituanie LT S
Luxembourg LU SR
Malte MT Z
Pays-Bas NL R
Pologne PL S
Portugal PT S
Roumanie RO R
Slovaquie SK S
Slovénie SI S
Espagne ES R
Suède SE S
Royaume-Uni GB S
Légende
S Standard Taux
R Taux réduit 1
R2 Taux réduit 2
SR Taux très réduit
Z Taux zéro

Consultez la page Configurer mes codes de taxe pour consulter les codes fiscaux d'autres pays et les taux de TVA en vigueur dans chaque pays.

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