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Cet article s'applique à la vente en : Royaume-Uni

Autres médicaments (A_HPC_MEDICINE)

Pourquoi ce code est-il utilisé ?

Ce code est attribué aux médicaments de médecine générale.

Quels sont les produits généralement concernés ?

Les articles auxquels ce code fiscal de produit est généralement appliqué incluent les antidouleurs et médicaments généraux délivrés sans ordonnance, les médicaments topiques ou pommades, ainsi que d’autres traitements généraux.

Quels types de produits sont généralement exclus ?

Ce code fiscal ne s’applique pas aux articles suivants :

  • Médicaments pour animaux
  • Vitamines et minéraux
  • Denrées alimentaires
  • Pilules et gélules
  • Traitements non médicamenteux
  • Compléments alimentaires
Règles d’imposition du produit
Pays Code pays Taux TVA
Autriche AT S
Belgique BE R
Bulgarie BG S
Croatie HR S
Chypre CY R
République tchèque CZ R
Danemark DK S
Estonie EE R
Finlande FI S
France FR R
Allemagne DE S
Grèce GR S
Hongrie HU S
Irlande IE S
Italie IT S
Lettonie LV S
Lituanie LT S
Luxembourg LU SR
Malte MT Z
Pays-Bas NL S
Pologne PL S
Portugal PT R2
Roumanie RO R
Slovaquie SK R
Slovénie SI R
Espagne ES SR
Suède SE S
Royaume-Uni GB S
Légende
S Standard Taux
R Taux réduit 1
R2 Taux réduit 2
SR Taux très réduit
Z Taux zéro

Consultez la page Configurer mes codes de taxe pour consulter les codes fiscaux d'autres pays et les taux de TVA en vigueur dans chaque pays.

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