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Cet article s'applique à la vente en : Royaume-Uni

Livres d’activités pour adultes sans contenu explicite (A_BOOK_ADULT)

À quels produits ce code est-il associé ?

Ce code est destiné à être utilisé pour les livres d’activités et de coloriage pour adultes sans contenu explicite. Les livres d’activités ou de coloriage pour adultes avec contenu explicite doivent utiliser le code A_GEN_STANDARD.

Quels sont les produits généralement concernés ?

Ce code fiscal est généralement appliqué aux livres de coloriage et de dessin ou à tous types de cahiers d’activités pour adultes sans contenu explicite. Est considéré comme « contenu explicite » tout contenu à caractère pornographique ou vulgaire, faisant référence à des actes violents ou aux drogues.

Quels types de produits sont généralement exclus ?

Ce code fiscal ne s’applique pas aux articles suivants :

  • Livres et livrets imprimés
  • Livres audio téléchargeables
  • Calendriers, agendas, journaux intimes et papeterie
  • Magazines
  • Livres audio (CD ou cassette)
  • Livres au format électronique
  • Cartes
  • Livres d’activités pour adultes explicites
Règles d’imposition des produits
Pays Code pays Taux TVA
Autriche AT S
Belgique BE S
Bulgarie BG S
Croatie HR S
Chypre CY S
République tchèque CZ S
Danemark DK S
Estonie EE S
Finlande FI S
France FR S
Allemagne DE S
Grèce GR S
Hongrie HU S
Irlande IE Z
Italie IT S
Lettonie LV S
Lituanie LT S
Luxembourg LU S
Malte MT S
Pays-Bas NL R
Pologne PL S
Portugal PT S
Roumanie RO S
Slovaquie SK S
Slovénie SI S
Espagne ES SR
Suède SE S
Royaume-Uni GB Z
Légende
S Standard Taux
R Taux réduit 1
R2 Taux réduit 2
SR Taux très réduit
Z Taux zéro

Consultez la page Configurer mes codes de taxe pour consulter les codes fiscaux d'autres pays et les taux de TVA en vigueur dans chaque pays.

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