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Cet article s'applique à la vente en : Royaume-Uni

Atlas et cartes (A_BOOK_ATLAS)

Pourquoi ce code est-il utilisé ?

Ce code fiscal est attribué aux livres de cartes et graphiques reliés.

Quels sont les produits généralement concernés ?

Les articles auxquels ce code fiscal de produit est généralement appliqué incluent les atlas et les ensembles de plans et graphiques reliés.

Quels types de produits sont généralement exclus ?

Ce code fiscal ne s’applique pas aux articles suivants :

  • Livres et livrets imprimés
  • Livres audio téléchargeables
  • Calendriers, agendas, journaux intimes et papeterie
  • Magazines
  • Livres audio (CD ou cassette)
  • Livres au format électronique
  • Fiches
  • Livres d’activités pour adultes
Règles d’imposition du produit
Pays Code pays Taux TVA
Autriche AT R2
Belgique BE R
Bulgarie BG S
Croatie HR S
Chypre CY R
République tchèque CZ R2
Danemark DK S
Estonie EE S
Finlande FI S
France FR R2
Allemagne DE R
Grèce GR S
Hongrie HU S
Irlande IE Z
Italie IT SR
Lettonie LV R2
Lituanie LT R
Luxembourg LU SR
Malte MT R
Pays-Bas NL R
Pologne PL R2
Portugal PT S
Roumanie RO R2
Slovaquie SK S
Slovénie SI R2
Espagne ES SR
Suède SE R2
Royaume-Uni GB Z
Légende
S Standard Taux
R Taux réduit 1
R2 Taux réduit 2
SR Taux très réduit
Z Taux zéro

Consultez la page Configurer mes codes de taxe pour consulter les codes fiscaux d'autres pays et les taux de TVA en vigueur dans chaque pays.

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