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Cet article s'applique à la vente en : Royaume-Uni

Sel, poivre et autres assaisonnements (A_FOOD_SEASONINGS)

À quels produits ce code est-il associé?

Ce code est destiné à être utilisé pour les assaisonnements.

Quels sont les produits généralement concernés?

Les articles auxquels ce code de taxe de produit est généralement appliqué incluent le sel, le poivre, les herbes et les épices, sous forme entière ou moulue.

Quels types de produits sont généralement exclus?

Ce code fiscal ne s’applique pas aux articles suivants :

  • Alimentation générale
  • Volailles et autres viandes
  • Alcools, bières, vins et spiritueux
  • Huiles de cuisson et d’assaisonnement
  • Farines
  • Desserts
  • Pâtes et nouilles
  • Nourriture et compléments alimentaires pour animaux
  • Fruits et légumes
  • Lait et produits laitiers
  • Bouillon et sauce
  • Céréales
  • Sodas et jus
  • Thés et cafés
Règles d’imposition des produits
Pays Code pays Taux TVA
Autriche AT R2
Belgique BE R
Bulgarie BG S
Croatie HR R
Chypre CY R
République tchèque CZ R
Danemark DK S
Estonie EE S
Finlande FI R
France FR R2
Allemagne DE R
Grèce GR S
Hongrie HU S
Irlande IE Z
Italie IT R
Lettonie LV S
Lituanie LT S
Luxembourg LU SR
Malte MT Z
Pays-Bas NL R
Pologne PL R
Portugal PT R2
Roumanie RO R
Slovaquie SK S
Slovénie SI R
Espagne ES R
Suède SE R
Royaume-Uni GB Z
Légende
S Standard Taux
R Taux réduit 1
R2 Taux réduit 2
SR Taux très réduit
Z Taux zéro

Consultez la page Configurer mes codes de taxe pour consulter les codes fiscaux d'autres pays et les taux de TVA en vigueur dans chaque pays.

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