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Cet article s'applique à la vente en : Royaume-Uni

Graines (A_OUTDOOR_SEEDS)

Dans quel cas ce code est-il utilisé ?

Ce code est destiné à être utilisé pour les graines.

Quels genres de produits cela concerne-t-il en particulier ?

Les graines font partie des articles auxquels ce code fiscal de produit est généralement appliqué.

Quels genres de produits cela ne concerne-t-il pas généralement ?

Ce code fiscal ne s’applique généralement pas aux articles suivants :

  • Alimentation de la plante
  • Insecticides, herbicides et fongicides
  • Engrais
  • Plantes et bulbes
  • Décorations d’extérieur
  • Plantes artificielles
Règles de taxation du produit
Pays Code pays Taux TVA
Autriche AT S
Belgique BE R
Bulgarie BG S
Croatie HR S
Chypre CY S
République tchèque CZ R
Danemark DK S
Estonie EE S
Finlande FI S
France FR S
Allemagne DE R
Grèce GR S
Hongrie HU S
Irlande IE S
Italie IT R
Lettonie LV S
Lituanie LT S
Luxembourg LU SR
Malte MT S
Pays-Bas NL S
Pologne PL R2
Portugal PT R2
Roumanie RO S
Slovaquie SK S
Slovénie SI S
Espagne ES R
Suède SE S
Royaume-Uni GB S
Légende
S Standard Taux
R Taux réduit 1
R2 Taux réduit 2
SR Taux très réduit
Z Taux zéro

Consultez la page Configurer mes codes de taxe pour consulter les codes fiscaux d'autres pays et les taux de TVA en vigueur dans chaque pays.

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