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Cet article s'applique à la vente en : Royaume-Uni

Lunettes correctives (A_HPC_CORRECTIVEGLASSES)

Lunettes correctives (A_HPC_CORRECTIVEGLASSES)

Pourquoi ce code est-il utilisé ?

Les lunettes correctives sont des appareils portés sur le visage et conçus pour superposer un verre devant l’œil de l’utilisateur, afin de fournir une vision normale à une personne dont la vision est diminuée ou altérée.

Quels sont les produits généralement concernés ?

Les articles auxquels ce code fiscal est généralement appliqué incluent les lunettes utilisées pour corriger une vision altérée.

Quels types de produits sont généralement exclus ?

Ce code fiscal ne s’applique pas aux articles suivants :

  • Lentilles de contact
  • Lunettes de soleil
  • Lunettes qui ne corrigent pas la vision altérée
  • Lunettes destinées uniquement à la protection des yeux
  • Montures pour lunettes sans verres correcteurs

Règles d’imposition du produit
Pays Code pays Taux TVA
Autriche AT S
Belgique BE S
Bulgarie BG S
Croatie HR S
Chypre CY S
République tchèque CZ S
Danemark DK S
Estonie EE S
Finlande FI S
France FR S
Allemagne DE S
Grèce GR S
Hongrie HU S
Irlande IE S
Italie IT SR
Lettonie LV S
Lituanie LT S
Luxembourg LU S
Malte MT S
Pays-Bas NL S
Pologne PL R
Portugal PT S
Roumanie RO S
Slovaquie SK S
Slovénie SI S
Espagne ES R
Suède SE S
Royaume-Uni GB S
Légende
S Taux standard R Taux réduit 1
R2 Taux réduit 2 SR Taux très réduit
Z Taux zéro

Cliquez ici pour consulter les taux de TVA actuels pour chaque pays.

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