Les politiques que vous consultez s’appliquent à Amazon.co.uk. Si vous vendez des produits sur d’autres boutiques en ligne Amazon, consultez les pages de politique respectives pour ces boutiques en ligne, car les restrictions peuvent différer.
Les clients estiment qu’ils peuvent toujours faire leurs achats en toute confiance sur Amazon. Les produits proposés à la vente sur Amazon doivent respecter l’ensemble des lois et réglementations en vigueur, ainsi que les politiques d’Amazon. Avant de mettre en vente des produits sur Amazon, consultez attentivement les pages de politique de produits interdits répertoriées ci-dessous.
Les exemples fournis dans ces pages ne sont pas exhaustifs et ne constituent pas des conseils juridiques. Nous vous invitons à contacter un conseiller juridique si vous avez des questions sur les législations et réglementations régissant vos produits. Même lorsqu’un seul article est cité dans les exemples d’offres autorisées, l’ensemble des produits et des offres doit tout de même être conforme aux règles en vigueur. En outre, tous les liens sont fournis à titre indicatif uniquement et Amazon ne garantit pas l’exactitude des informations auxquelles ils donnent accès. En outre, nous vous conseillons de consulter régulièrement les politiques d’Amazon : en effet, elles sont susceptibles d’être modifiées occasionnellement et nous pouvons restreindre ou interdire des produits qui sont autorisés par la loi.
Nous pouvons interdire la vente de certains types de produits à des vendeurs pour diverses raisons, notamment la conformité réglementaire ou la sécurité des produits, et en travaillant avec des marques pour garantir la meilleure expérience pour les clients. Amazon se réserve le droit, à son unique et entière discrétion, de juger du caractère approprié ou non d’une offre. Si nous constatons que le contenu de la page détaillée d’un produit ou d’une offre est interdit, potentiellement illicite ou inapproprié, nous nous réservons le droit de le supprimer sans préavis. Si vous vendez un produit enfreignant la loi ou n’importe quelle politique Amazon, notamment celles répertoriées sur les pages des politiques relatives aux produits soumis à des restrictions, nous prendrons des mesures correctives appropriées, y compris, mais sans s’y limiter, l’annulation de l’offre, la suspension ou la résiliation immédiate de vos droits de vente, la destruction du stock placé dans nos centres de distribution sans remboursement, le retour de votre stock et la cessation de toute relation commerciale. La vente de produits illégaux ou dangereux peut également donner lieu à une action en justice et entraîner des sanctions civiles et pénales. Comme les vendeurs sont légalement responsables de leurs actions et transactions, les vendeurs doivent connaître les paramètres juridiques entourant tout produit qu’ils proposent à la vente sur Amazon.co.uk. Cela inclut la vente de produits par des vendeurs en dehors du Royaume-Uni.
Nous innovons constamment au nom de nos clients et nous collaborons avec les régulateurs, experts tiers, fournisseurs et vendeurs pour améliorer la façon dont nous détectons les produits illégaux et dangereux et les empêchons d’atteindre notre site de vente. Amazon vous encourage à signaler toute offre enfreignant ses politiques ou la loi applicable en nous contactant. Merci d’inclure toutes les informations pertinentes afin que nous puissions enquêter et prendre les mesures appropriées.
Nos systèmes suppriment parfois des produits qui sont autorisés à la vente sur notre site. Cela peut se produire si les informations sur les produits qui nous sont fournies sont incomplètes ou inexactes ou lorsque nos systèmes identifient incorrectement un produit comme soumis à des restrictions. Par exemple, si un produit est à la fois disponible en vente libre et sur ordonnance, nous nous réservons le droit de soumettre ce dernier à restriction si nous ne sommes pas en mesure de déterminer la version du produit véritablement proposée. Notez également que certains produits légaux sont malgré tout interdits par les politiques d’Amazon.
Les vendeurs qui pensent que leur produit a été supprimé par erreur doivent contacter le support aux partenaires de vente pour que la restriction soit examinée. Si le produit est autorisé à la vente, des ajustements appropriés seront apportés à nos systèmes et au statut du compte vendeur, le cas échéant.
Notez que le fait de signaler une mise en vente de produits soumis à des restrictions comme « en rupture de stock » ne rend pas l’offre conforme pour autant. Si vous ne clôturez ou ne supprimez pas correctement toutes les mises en vente de produits soumis à des restrictions de votre stock, nous pourrons être amenés à vous retirer vos droits de vente. Si vous pensez que votre produit a été identifié par erreur en tant que produit soumis à des restrictions sur Amazon, clôturez l’offre immédiatement afin de garantir la conformité de votre compte pendant que vous contestez la restriction auprès du support aux partenaires de vente.