Politiques des Programmes

Les produits que vous mettez en vente sur Amazon doivent respecter votre Contrat Vendeur, y compris toutes les politiques mises en place par Amazon ainsi que toutes les lois applicables. Avant de mettre des produits en vente, assurez-vous de bien comprendre toutes vos responsabilités en tant que vendeur.

Les règles suivantes s’appliquent aux vendeurs des huit boutiques européennes (amazon.co.uk, amazon.de, amazon.fr, amazon.it, amazon.es, amazon.nl, amazon.se et amazon.pl) :

• Barème de frais de gestion Vendre sur Amazon
• Informations requises pour vendre sur Amazon
• Politiques de vente et code de conduite du vendeur
• Actions et activités interdites pour les vendeurs
• Instructions relatives aux produits
• Restrictions de catégories, de produits et de contenu
• Catégories et produits soumis à autorisation
• Produits nécessitant une autorisation
• Politique anti-contrefaçons
• Politique de la propriété intellectuelle d’Amazon
• Politiques de retour
• Accord de TVA
• Services de TVA sur le Contrat Amazon en ligne
• Méthodologie du service de calcul de la TVA en Europe
• Fiscalité et législation avec Ventes à l’international Amazon
• Considérations fiscales et réglementaires en Europe
• Respectez vos nouvelles obligations fiscales allemandes
• Politiques et exigences Expédié par Amazon
• Programme Économisez en vous abonnant du service Expédié par Amazon
• Export Expédié par Amazon
• Caractéristiques, frais et services d’Expédié par Amazon
• Politique de dédommagement des frais Expédié par Amazon : poids et dimensions
• Conditions générales du service Expédié par Amazon pour les matières dangereuses
• Politique du programme Expédié par Amazon Pan-Européen
• Ventes Multi-Sites : Traitement des commandes pour vos canaux de vente
• Prélèvements requis de stock Expédié par Amazon
• Expédition Premium et livraison garantie
• Règles concernant les pages détaillées de produits
• Normes relatives aux images de produits
• Exigences pour les UPC et GTIN des produits
• Politique de tarification équitable Amazon Marketplace
• Politique de création d’ASIN
• Instructions relatives à l’utilisation de marques commerciales
• Politiques relatives aux commentaires client sur les produits
• Politique de disponibilité des produits pour les fabricants
• Surveiller la santé du compte
• Pays acceptés pour l’inscription des vendeurs
• Politique de livraison directe
• Utilisation d’Hyperwallet avec Amazon
• Conditions générales du convertisseur de devises Amazon pour les vendeurs
• Normes applicables à la chaîne d’approvisionnement
• Politique de facturation d’Amazon Business
• Conditions générales du programme Amazon Handmade
• Conditions relatives au programme de personnalisation pour les vendeurs
• Service client lié aux commandes Ventes Multi-Sites
• Stock mis en commun avec le code-barres fabricant
• Conditions générales du service Analyses pour la marque d’Amazon
• Amazon Accelerator
• Conditions générales du programme Amazon Renewed
• Conditions générales du Club des Testeurs
• Conditions du Programme Amazon Launchpad
• Mise en évidence des produits sur la boutique Amazon
• Accès aux données
• Politique de Médiation
• Conditions générales du programme fournisseur Amazon Business
• Conditions générales du Service Amazon Responsible Person
• Instructions sur la communication
• Politique d’examen de stock inapproprié

Les politiques suivantes s’appliquent aux vendeurs sur Amazon.co.uk, Amazon.de, Amazon.fr, Amazon.it et Amazon.es :

• Conserver son inscription au programme Prime Expédié par le vendeur
• Taux de suivi valide
• Politique du programme Lab Central

Les règles suivantes s’appliquent aux vendeurs sur Amazon.co.uk, Amazon.de et Amazon.fr :

• Conditions générales du Programme d’affectation Premium Expédié par Amazon
• Conditions générales du programme Coupons d’Amazon
• Politiques du programme Paiement à échéance

La politique suivante s’applique aux vendeurs sur Amazon.co.uk, Amazon.de, Amazon.es et Amazon.nl :

• Conditions générales des services d’imagerie d’Amazon

Les règles suivantes s’appliquent aux vendeurs sur Amazon.co.uk et Amazon.de :

• Services d’expédition – Conditions générales
• Politique sur la vente de services dans les boutiques Amazon
• Exigences et statistiques de performances de services

Propriété intellectuelle

• Politique d’examen de stock inapproprié