Conditions générales du programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon

Ces conditions générales complètent le Contrat Amazon Services Europe Business Solutions et régissent votre participation au programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon (le « Programme »).

1. Inscription au Programme

   Votre participation au Programme est soumise à l’autorisation d’Amazon. Amazon se réserve le droit de modifier de temps à autre les critères d’éligibilité du Programme. Vous pouvez vous retirer du Programme à tout moment.

2. Inscription de produits
   
   1. Vous pouvez uniquement inscrire au Programme les produits qui répondent aux critères d’éligibilité décrits dans la section « Éligibilité des produits » de la page d’aide du Programme (« Éligibilité des produits »).
   2. Amazon se réserve le droit de refuser ou d’annuler à tout moment l’inscription de tout produit au Programme, quelle qu’en soit la raison.
   3. Vous pouvez retirer vos produits du Programme à tout moment.

3. Exigences de préparation, d’emballage et d’expédition

   Vous nous expédierez uniquement les produits éligibles au programme Produits Petits et Légers. Vous devrez préparer et emballer ces produits conformément au guide de préparation et d’emballage du programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon destiné aux vendeurs , et vous les expédierez aux centres de distribution spécifiés par Amazon. Si vous nous envoyez des produits qui ne respectent pas le guide de préparation et d’emballage du programme Produits Petits et Légers Expédié par Amazon destiné aux vendeurs , nous pouvons vous retourner ces produits à vos frais.

4. Frais

   À la place des tarifs d’expédition Expédié par Amazon standard, vous devrez payer les tarifs d’expédition applicables au Programme, décrits sur la page d’aide du Programme pour le traitement des produits éligibles au programme Produits Petits et Légers. Le Programme ne change en rien votre obligation de payer tous les autres frais Vendre sur Amazon et Expédié par Amazon applicables.

5. Produits non éligibles au programme Produits Petits et Légers

   Nous traiterons uniquement les produits éligibles au programme Produits Petits et Légers dans le cadre du Programme. Si vous nous envoyez des produits qui ne sont pas éligibles au programme Produits Petits et Légers, ou si vos produits deviennent non éligibles à ce programme après leur inscription, les frais Expédié par Amazon standard seront facturés sur le stock d’ASIN non éligibles.